TimePanic pour Windows et Pocket PC End user license agreement

Licence d`utilisation

Ce logiciel et la documentation qui l`accompagne sont la propriété intellectuelle de Lionel Spohr.

Le logiciel vous est fourni sous licence. Il ne vous est pas vendu.

L`achat d`une licence vous concède le droit non exclusif, non transférable et perpétuel d`utiliser le logiciel conformément aux conditions et limitations définies dans le présent contrat de licence.

Installation et utilisation en réseau

Vous pouvez installer le logiciel sur autant d`ordinateurs que vous le souhaitez, à condition que le nombre d`utilisateurs simultanés du logiciel ne soit pas supérieur au nombre de licences acquises.

Travaux dérivatifs

Vous n`êtes pas autorisé à altérer, fusionner, modifier, adapter ou traduire le logiciel, ou décompiler, désosser, désassembler ou réduire de quelque manière que ce soit le logiciel à une forme compréhensible.

Revente

Il est interdit de revendre, sous-licencier ou louer le logiciel, sauf autorisation écrite de l`auteur de TimePanic. (Mais il est permis de recommander le logiciel.)

Limitation de responsabilité

Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par la réglementation en vigueur, l`auteur de TimePanic ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si l`auteur de TimePanic a été informé de la potentialité de tels dommages).